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Budget Municipal

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• Voir tous les budgets
• 2026
• 2025
• 2024

Budget Primitif 16 Avril 2026

Compte Financier Unique 16 Avril 2026

Budget Primitif Année 2025

Compte financier unique Année 2024

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Compte rendu des conseils municipaux

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• Voir tous les comptes rendus
• 2026
• 2025
• 2024

PV du Conseil Municipal 29 Avril 2025

PV du Conseil Municipal 11 Février 2025

PV du Conseil Municipal 15 Mars 2024

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Délibérations des conseils municipaux

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• Voir toutes les délibérations
• 2026

Délibérations du Conseil Municipal
du 21 Mars 2026

• Liste des délibérations
• Délibérations 2026-01. Installation du conseil municipal suite aux élections de mars 2026
• Délibérations 2026-02. Installation du conseil municipal suite aux élections de mars 2026
• Délibérations 2026-03. Installation du conseil municipal suite aux élections de mars 2026
• Délibérations 2026-04. Installation du conseil municipal suite aux élections de mars 2026
• Délibérations 2026-05. Installation du conseil municipal suite aux élections de mars 2026
• Délibérations 2026-06. Installation du conseil municipal suite aux élections de mars 2026

Délibérations du Conseil Municipal
du 16 Avril 2026

• Liste des délibérations
• Délibérations 2026-07. MODIFICATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION - REVISION LIBRE
• Délibérations 2026-08. OCTROI DE LA GARANTIE DE L'AGENCE FRANCE LOCALE
• Délibérations 2026-09. CONSTITUTION DE LA COMMISSION APPEL D'OFFRES
• Délibérations 2026-10. CONSTITUTION DE LA LISTE DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
• Délibérations 2026-11. DESIGNATION DES MEMBRES DU CCAS
• Délibérations 2026-12. DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AUPRES DE LA MISSION LOCALE
• Délibérations 2026-13. DELIBERATION RELATIVE A LA NOMINATION DES REPRESENTANTS DES COLLECTIVITES A L'AFL
• Délibérations 2026-14. DESIGNATION DE VOS REPRESENTANTS AU SIVU POUR LA CREATION ET LA GESTION D'UNE FOURRIERE POUR ANIMAUX ERRANTS
• Délibérations 2026-15. SIDEN SIAN : DESIGNATION D'UN GRAND ELECTEUR
• Délibérations 2026-16. DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU CONSEIL D'ECOLE
• Délibérations 2026-17. DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES REVISIONS DES LISTES ELECTORALES
• Délibérations 2026-18. REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
• Délibérations 2026-19. DROIT A LA FORMATION DES ELUS
• Délibérations 2026-20. FIXATION DES INDEMNITES ELECTIVES
• Délibérations 2026-21. FINANCES : COMPTE FINANCIER UNIQUE
• Délibérations 2026-22. FINANCES : AFFECTATION DES RESULTATS COMPTABLES 2025
• Délibérations 2026-23. FINANCES : SUBVENTION AU CCAS
• Délibérations 2026-24. FINANCES : SUBVENTION CAISSE DES ECOLES
• Délibérations 2026-25. FINANCES : FIXATION DES TAUX
• Délibérations 2026-26. FINANCES : BUDGET PRIMITIF
• Délibérations 2026-27. DELIBERATION PRISE EN COMPTE DES DEPENSES FETES ET CEREMONIES
• Délibérations 2026-28. FONDS DE CONCOURS CCPC: REVALORISATION SUBVENTION POUR LE PLATEAU MULTISPORTS